Avant de bâtir
Sécurisation foncière & accompagnement juridique
La clarté avant la première pierre.
Avant de concevoir ou d’acquérir, nous examinons les pièces, la situation du terrain et les interlocuteurs concernés. Cette lecture partagée vous aide à comprendre le dossier et les décisions à prendre.
Découvrir notre démarche
Un regard croisé
Un terrain. Quatre dimensions à examiner.
Les documents ne suffisent pas à eux seuls. Notre démarche croise le cadre juridique, les démarches administratives, la réalité coutumière et les caractéristiques techniques du terrain.
Juridique
Authenticité des titres, chaîne de propriété et droits existants : les pièces sont examinées pour comprendre la situation du terrain.
Administrative
Les démarches, autorisations et informations disponibles sont recoupées auprès des services compétents de l’État.
Coutumière
Les échanges avec les communautés, les familles concernées et les chefs de terre contribuent à éclairer l’histoire et les usages du lieu.
Technique
Sols, contraintes du site et constructibilité sont étudiés pour apprécier les conditions de développement du projet.
Notre protocole
Six contrôles avant de s’engager.
Chaque étape complète les autres. Le périmètre des vérifications dépend des pièces disponibles et de la situation du terrain ; les points à clarifier sont discutés avant toute décision d’engagement.
Ouverture du dossier
Nous réunissons les pièces disponibles, situons le terrain et clarifions son origine ainsi que le contexte de votre projet.
Audit juridique
Les documents, la chaîne de propriété et les droits existants sont examinés pour identifier les points à éclaircir.
Enquête de terrain
La visite et les échanges permettent de confronter le dossier aux occupations, revendications et à la mémoire locale.
Consultation coutumière
Des échanges avec les populations, les familles concernées et les chefs de terre complètent la compréhension de la situation.
Validation administrative
Les informations et démarches sont recoupées avec les services compétents de l’État et les autorisations concernées.
Feu vert technique
L’étude des sols, la constructibilité et les contraintes du site éclairent les conditions dans lesquelles le projet peut être envisagé.
À vos côtés
Un accompagnement adapté à votre projet.
Un patrimoine clair aujourd'hui, transmissible demain.
Pour votre terrain
Avant de s’engager, Brand Signature propose une étude technique et une enquête foncière. Les éléments disponibles et les vérifications à conduire sont examinés avec vous.
Pour nos collections
Un comité juridique et des enquêteurs indépendants recoupent les dimensions du dossier avant l’investissement.
Confidentialité
Votre identité, vos plans et votre acquisition sont traités confidentiellement. Toute communication à leur sujet nécessite votre accord explicite.
Préparer notre échange
Partir des éléments dont vous disposez.
La localisation du terrain, le contexte de votre projet et les pièces dont vous disposez constituent le point de départ. Lors de l’ouverture du dossier, nous identifions ensemble les éléments à examiner et les informations à compléter selon votre situation.
Notre ligne rouge
Un dossier dont la clarté ne peut être établie ne devient pas un projet Brand Signature.
Parlons de votre terrain.
Un premier échange pour comprendre votre projet et envisager l’accompagnement qui lui correspond.
