BRAND SIGNATURE

Informations juridiques

Mentions légales

Les informations officielles relatives à l'éditeur du site, à son immatriculation, à l'hébergement, à la propriété intellectuelle et au droit applicable.

  • Éditeur du site
  • RCCM
  • Droit applicable
Sommaire

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse www.bs-luxurybuilders.com, est édité par BS LUXURY BUILDERS, qui exerce sous le nom commercial Brand Signature.

2. Identification de l'entreprise

L'entreprise est immatriculée au Registre du commerce et du crédit mobilier (RCCM), conformément au droit OHADA.

  • Dénomination sociale : BS LUXURY BUILDERS
  • Nom commercial : Brand Signature
  • Forme juridique : SARL unipersonnelle (SARL-U)
  • Capital social : 1 000 000 FCFA
  • RCCM : CI-ABJ-03-2024-B12-02351
  • NCC : 2401800 E
  • IDU : CI-2024-0006451 B
  • Siège social : [À confirmer par la Direction juridique] — 08 BP 2320 Abidjan 08
  • E-mail : contact@bs-luxurybuilders.com
  • Téléphone : +225 27 22 56 20 39

3. Responsable de la publication

[Nom et fonction du responsable de la publication à compléter]

4. Hébergement

Le site est hébergé par : Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis — https://www.netlify.com/support/

5. Objet du site

Le site présente la maison Brand Signature, ses collections immobilières, ses métiers, sa Galerie d'œuvres d'art, et permet de demander une rencontre privée.

Aucune vente ni aucun paiement n'a lieu sur le site, et aucun prix n'y est affiché. Plans détaillés, surfaces et conditions d'acquisition sont présentés lors d'une rencontre privée.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, photographies, nom, monogramme, sceau et éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les œuvres présentées dans la Galerie restent la propriété de leurs auteurs. Les logos des partenaires appartiennent à leurs titulaires respectifs.

7. Responsabilité

Les informations publiées sont données à titre indicatif. Les visuels sont des visuels d'intention : ils ne sont pas contractuels, pas plus que les données présentées sur le site.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur le contenu desquels Brand Signature n'exerce aucun contrôle.

8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles transmises par le formulaire de rencontre privée est décrit dans la Politique de confidentialité.

9. Cookies

Le site mémorise vos préférences d'affichage et de confidentialité. Votre accord facultatif concerne la conservation de l'e-mail et du téléphone que vous renseignez dans Rencontre privée. La carte et les services restent accessibles en cas de refus. Le choix se modifie avec « Gérer ma confidentialité » ; les détails figurent dans la politique Cookies.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit ivoirien et, pour l'identification de l'entreprise, par le droit OHADA. Tout litige relève des juridictions compétentes de Côte d'Ivoire.

Ces mentions peuvent être mises à jour à tout moment pour tenir compte de l'évolution du site ou de la réglementation.

11. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales :

Dernière mise à jour : 13 novembre 2026

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Notre équipe vous répond, en toute discrétion.